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Calculez vos revenus de passage tv
ID Lien 1553
Titre Calculez vos revenus de passage tv
Url http://saceml.deepsound.net/baremestv.html
Description Calculateur qui vous permet de vous faire une idée assez précise des droits d'auteurs sensés être générés par vos oeuvres, en fonction du nombre de secondes diffusées, sur 8 types de chaines de télévision (TF1, France 2, France 3 national, France 3 régional, France 3 Paris Ile de France, Canal +, La cinq / Arté et M6).
Catégorie Renseignements utiles
Date 24 April 2002
Nom root
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Calculateur qui vous permet de vous faire une idée assez précise des droits d'auteurs sensés être générés par vos oeuvres, en fonction du nombre de secondes diffusées, sur 14 radios nationales (Cherie FM, Energie, Europe 1, France-Culture, France-Inter, Fun Radio, Nostalgie, Radios Locales Peripheriques, RFM, Rire et Chansons, RTL, RTL 2 et Skyrock).
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3. Ministère de la culture et des communications
 

Gouvernement du Québec
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4. La SACEM
 

La SACEM s'occupe de la gestion des droits d'auteur. Elle perçoit et répartit les droits des auteurs de musique. La SACEM aide aussi à la création et à la production.
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5. Le SCPP
 

La SCPP, Société Civile des Producteurs Phonographiques est une société de perception et de répartition des rémunérations perçues pour le compte de ses membres auprès des utilisateurs de phonogrammes et de vidéomusiques.
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